Cegelec Franche Comté Alsace Sud, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4341666
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2027
Présentation de la marque ALICE
Déposée par voie électronique le 28 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cegelec Franche Comté Alsace Sud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-12 du 24 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cegelec Franche Comté Alsace Sud domicilié(e) ZA Technoland, 685 rue Armand Japy - 25460 - ETUPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 908 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Carole DEBUCHY domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque ALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALICE arrivera à expiration en date du 28 février 2027.
Cegelec Franche Comté Alsace Sud a également déposé les autres marques suivantes : ALICE
Cegelec Franche Comté Alsace Sud, Société par actions simplifiée - ZA Technoland, 685 rue Armand Japy - 25460 - ETUPES - France - SIREN 537908725
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Carole DEBUCHY - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Radars ; radars chantier ; radars déplaçables ; radars montés sur remorque à roues escamotables ; radars routiers mobiles et autonomes équipés d'un dispositif électronique permettant la transmission des données relatives aux infractions à un ordinateur central ; appareils électroniques pour le traitement de données relatives aux infractions routières ; appareils électroniques de chronométrage, de surveillance, de guidage routier, de mesure des distances, de traçage, d'affichage de la vitesse ou d'informations météorologiques ;
Remorques à roues escamotables ; remorques équipées d'un radar ; remorques équipées d'appareils électroniques de chronométrage, de surveillance, de guidage routier, de mesure des distances, de traçage, d'affichage de la vitesse, d'informations météorologiques ;
Installation, entretien et réparation d'appareils électroniques et de radars routiers.
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