Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOMET
CEGEDUR

Numéro de dépôt :
1142714
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISOMET

Déposée le 11 juillet 1980 par CEGEDUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISOMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CEGEDUR domicilié(e) Société de Transformation de l'Aluminium Pechiney, société anonyme, 66 avenue Marceau -75008-PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.

La marque ISOMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ISOMET est expirée depuis le 11 juillet 1990.

CEGEDUR a également déposé les autres marques suivantes : ALUSYSTEM , INOXIDAL , POLINOX , AIL , ALUMIG , AVIATUBE , ARIAL , ISALU , CP 312 , CP 775


CEGEDUR - Société de Transformation de l'Aluminium Pechiney, société anonyme, 66 avenue Marceau -75008-PARIS. - France


ROUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Inscription - Transmission de propriété n°30830 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30830 - Publication au BOPI 1988-06-15

Tous produits de fonderie ou produits semi-ouvrés en métaux non ferreux, et plus spécialement en aluminium et alliages d'aluminium obtenus par un procédé de coulée semi-continue et permettant d'obtenir après emboutissage, des produits de qualité isotrope.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.