Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOMET
CEGEDUR

Numéro de dépôt :
1050999
Date de dépôt :
24/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISOMET

Déposée le 24 mai 1978 par CEGEDUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISOMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CEGEDUR, domicilié(e) Société de Transformation de l'Aluminium Péchiney, Société Anonyme, 66 avenue Marceau, 75008 PARIS - France.

La marque ISOMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ISOMET est expirée depuis le 24 mai 1988.

CEGEDUR a également déposé les autres marques suivantes : ALUSYSTEM , INOXIDAL , POLINOX , AIL , ALUMIG , AVIATUBE , ARIAL , ISALU , CP 312 , CP 775


CEGEDUR - Société de Transformation de l'Aluminium Péchiney, Société Anonyme, 66 avenue Marceau, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054

Inscription - Transmission de propriété n°29783 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°123908 - Publication au BOPI

Tous produits de fonderie ou produits semi-ouvrés en métaux non ferreux et plus spécialement en aluminium et alliages d'aliminium obtenus par un procédé de coulée semi-continue et permettant d'obtenir, après emboutissage, des produits de quilité isotrope.Machines et machines-outils pour la fabrication et la transformation desdits produits.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Petits ustensiles et récipients en métaux communs pour le ménage et la cuisine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.