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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEGEDIM
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Sign & Archive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sign & Archive
CEGEDIM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3804642
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2021
Sign & Archive de CEGEDIM

Présentation de la marque Sign & Archive

Déposée le 9 février 2011 par la Société Anonyme (SA) CEGEDIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sign & Archive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGEDIM domicilié(e) 127-137 RUE D'AGUESSEAU - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 422 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque Sign & Archive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sign & Archive est expirée depuis le 9 février 2021.

CEGEDIM a également déposé les autres marques suivantes : ATL@S , SYMPATHOS , SinEtiq , PharmaPrix , CARDIOKITE , apidès , SCREENPUB , SMART RH , my-invoice , I GESTION


CEGEDIM, Société anonyme - 127-137 RUE D'AGUESSEAU - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 350422622


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Logiciels (programmes d'ordinateurs) ; logiciels de traitement de données, notamment pour la gestion dématérialisée et sécurisée de documents ; logiciels pour la gestion de base de données interactive sécurisée ;

Recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion et mises à jour de fichiers informatiques et de bases de données informatiques ; ces prestations étant rendues dans le domaine de la gestion sécurisée de documents (dématérialisation, mise à disposition, conservation sécurisée) ;

Location de temps d'accès à des bases de données ;

Ingénierie informatique ; location de temps d'accès à des bases de données ; création (élaboration), installation, gestion, mise à jour et développement de systèmes informatiques et logiciels ; ces prestations étant rendues dans le domaine de la gestion sécurisée de documents (dématérialisation, mise à disposition, conservation).