Marque renouvelée - Marque en vigueur

ICOMED
IMS Software Services Ltd.,, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
3700824
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2029
ICOMED de IMS Software Services Ltd

Présentation de la marque ICOMED

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2009 par la société étrangère IMS Software Services Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICOMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la société étrangère IMS Software Services Ltd domicilié(e) 200 Campus Drive, - 75008 - Paris - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque ICOMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICOMED arrivera à expiration en date du 23 décembre 2029.

IMS Software Services Ltd a également déposé les autres marques suivantes : OneKey Web Authentication


IMS Software Services Ltd.,, Société de droit américain - 200 Campus Drive, - 75008 - Paris - États-Unis


Brevalex, M. Saliou Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633376 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Inscription le 1 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°760345 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Inscription le 22 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770907 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-22

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2019 n°2734153 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-17

Logiciels et programmes d'ordinateurs permettant le traitement de l'information et des données dans les domaines médicaux et pharmaceutiques ; logiciels pour la gestion de bases de données dans les domaines médicaux et pharmaceutiques ; logiciels permettant de gérer la conception et la distribution de questionnaires aux médecins ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils périphériques d'ordinateurs ;

Gestion et exploitation d'une base de données informatique dans les domaines médicaux et pharmaceutiques ; services d'enquêtes à des fins statistiques auprès de médecins et pharmaciens et mises à jour de la documentation y relative ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; saisie et compilation de données ; mise à jour et gestion de fichiers informatiques ; tous ces services étant rendus dans les domaines médicaux et pharmaceutiques ; services de diffusion d'informations médicales, publicitaires et commerciales ;

Transmission d'informations par réseau de type Internet ou par voie télématique, permettant notamment de diffuser des questionnaires sur les ordinateurs des médecins ; transmission d'informations contenues dans des banques de données médicales ; communication par terminaux d'ordinateurs ;

Programmation d'ordinateurs pour la gestion d'une base de données dans les domaines médicaux et pharmaceutiques ; location de temps d'accès à des bases de données, élaboration (conception) de logiciels et de bases de données et exploitation d'une base de données, tous ces services étant rendus dans le domaine de la santé et de l'industrie pharmaceutique ; location de logiciels informatiques, ingénierie informatique, conception (élaboration) et réalisation de systèmes informatiques ;

Fourniture d'informations et renseignements dans les domaines médicaux et pharmaceutiques par tous moyens électroniques.