DOC'WARE
Présentation de la marque DOC'WARE
Déposée le 24 février 2000 par la Société Anonyme (SA) CEGEDIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC'WARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOC'WARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOC'WARE arrivera à expiration en date du 24 février 2030.
CEGEDIM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423988 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735800 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09