Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DES CYRENES
CEFRA S.A. LA CENTRALE DES VIGNERONS DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1626467
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2000

Présentation de la marque CELLIER DES CYRENES

Déposée le 6 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CEFRA LA CENTRALE DES VIGNERONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLIER DES CYRENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEFRA LA CENTRALE DES VIGNERONS DE FRANCE domicilié(e) 3 route de Cernay, 68360 SOULTZ - France.

La marque CELLIER DES CYRENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DES CYRENES est expirée depuis le 6 novembre 2000.


CEFRA S.A. LA CENTRALE DES VIGNERONS DE FRANCE (S.A.) - 3 route de Cernay, 68360 SOULTZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 19 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190897 - Publication au BOPI 1995-10-19

Inscription le 12 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174573 - Publication au BOPI 1994-07-12

Inscription le 12 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174572 - Publication au BOPI 1994-07-12

Inscription le 12 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174571 - Publication au BOPI 1994-07-12

Vins, spiritueux et liqueurs et, plus généralement, boissons alcooliques à l'exception des bières