Marque expirée - Marque en non vigueur

CHSCT.COM
CEFOPS Sarl

Numéro de dépôt :
3430287
Date de dépôt :
23/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2016
CHSCT.COM de CEFOPS

Présentation de la marque CHSCT.COM

Déposée le 23 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEFOPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHSCT.COM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEFOPS domicilié(e) 0 Port de grenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 461 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEFOPS domicilié(e) 0 Port de grenelle,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHSCT.COM est expirée depuis le 23 mai 2016.

CEFOPS a également déposé les autres marques suivantes : SALVANOS


CEFOPS Sarl - 0 Port de grenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 448461996


CEFOPS - 0 Port de grenelle,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43

Inscription le 11 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492362 - Publication au BOPI 2009-03-11

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°719998 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.