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Marques déposées par la société étrangère CEFLA SOCIETÀ COOPERATIVA
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CA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CA
CEFLA SOCIETÀ COOPERATIVA, société de droit italien

Numéro de dépôt :
1511680
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2029
CA de CEFLA SOCIETÀ COOPERATIVA

Présentation de la marque CA

Déposée le 30 janvier 1989 par la société étrangère CEFLA SOCIETÀ COOPERATIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CEFLA SOCIETÀ COOPERATIVA domicilié(e) Via Selice Provinciale n, 23/A - 40026 - IMOLA (BO) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CA arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

CEFLA SOCIETÀ COOPERATIVA a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLINI


CEFLA SOCIETÀ COOPERATIVA, société de droit italien - Via Selice Provinciale n, 23/A - 40026 - IMOLA (BO) - Italie


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395596 - Publication au BOPI 2009-01-23

Renouvellement sans limitation n°2134971 - Publication au BOPI 1999-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 14 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745992 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703573 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Appareils et instruments scientifiques, instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et dentaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.