Déposée le 3 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CEFIVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPEEDVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEFIVAL domicilié(e) 33 rue du Docteur T ouati, 95340 PERSAN (dossier no 2126997) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 650 453 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DESOLNEUX Jean-Paul SETVAL Division Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2126997) - France.
La marque SPEEDVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEFIVAL (Société Anonyme) - 33 rue du Docteur T ouati, 95340 PERSAN (dossier no 2126997) - France - SIREN 384650453
Monsieur DESOLNEUX Jean-Paul SETVAL Division Propriété Industrielle - (dossier no 2126997) - France
Renouvellement avec limitation le 29 septembre 1998 n°2126997 - Publication au BOPI 1998-09-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 31 décembre 1997 - Changement d'adresse n°247486 - Publication au BOPI 1997-12-31
Inscription le 31 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247485 - Publication au BOPI 1997-12-31
Inscription le 31 décembre 1997 - Changement d'adresse n°247484 - Publication au BOPI 1997-12-31
Poudres, barres, billettes, tubes, profils creux ou pleins, en toutes nuances d'acier en particulier en acier d'outillage et en acier à coupe rapide. Outils de coupe ou d'usinage pour machines-outils. Outils et instruments à mains.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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