Déposée le 9 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) CEFIVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEFIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEFIVAL domicilié(e) 35 rue du Docteur Touati - 95340 - PERSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 650 453 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque CEFIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEFIVAL, société anonyme - 35 rue du Docteur Touati - 95340 - PERSAN - France - SIREN 384650453
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24
Inscription le 31 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247487 - Publication au BOPI 1997-12-31
Inscription le 18 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381604 - Publication au BOPI 2003-11-18
Inscription le 31 décembre 1997 - Changement d'adresse n°247488 - Publication au BOPI 1997-12-31
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245626 - Publication au BOPI 2003-07-03
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2532803 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-20
Anneaux ou brides en métal; Anneaux pour moteurs; Anneaux pour moteurs d'avions en particulier moteurs à réaction; Anneaux soudés pour moteurs à réaction
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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