Déposée le 17 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "CEFIMECA"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEFIMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "CEFIMECA" domicilié(e) 15 rue de la Chazotte,42350 LA TALAUDIERE - 42350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 972 478 000 36 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERVE - VIRICEL domicilié(e) 31 avenue Albert Raimond,42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - 42270 - France.
La marque CEFIMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEFIMECA est expirée depuis le 17 avril 2012.
S.A.R.L. "CEFIMECA" - 15 rue de la Chazotte,42350 LA TALAUDIERE - 42350 - France - SIREN 38397247800036
CABINET HERVE - VIRICEL - 31 avenue Albert Raimond,42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - 42270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) . Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Étamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux) . Tirage de photographies.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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