Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROFORM
CEFIGRE, B.P. 113 (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1541781
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/1999

Présentation de la marque HYDROFORM

Déposée le 19 juin 1989 par l'association loi 1901 CEFIGRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYDROFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CEFIGRE domicilié(e) Place Sophie Laffitte, 06561 VALBONNE CEDEX - France.

La marque HYDROFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROFORM est expirée depuis le 19 juin 1999.


CEFIGRE, B.P. 113 (ASSOCIATION LOI 1901) - Place Sophie Laffitte, 06561 VALBONNE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

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