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Marques déposées par l'association loi 1901 CEFIGEAD
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AGC DOUBS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGC DOUBS
CEFIGEAD Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3421849
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2016
AGC DOUBS de CEFIGEAD

Présentation de la marque AGC DOUBS

Déposée le 5 avril 2006 par l'association loi 1901 CEFIGEAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGC DOUBS »

Le déposant est l'association loi 1901 CEFIGEAD domicilié(e) 130 bis, rue de Belfort, BP 939,25021 BESANCON Cedex - 25021 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 195 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEFIGEAD (Centre de fiscalité et de gestion agricole du Doubs) domicilié(e) 130 bis, rue de Belfort, BP 939,25021 BESANCON Cedex - 25021 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGC DOUBS est expirée depuis le 5 avril 2016.


CEFIGEAD Association loi 1901 - 130 bis, rue de Belfort, BP 939,25021 BESANCON Cedex - 25021 - France - SIREN 405195967


CEFIGEAD (Centre de fiscalité et de gestion agricole du Doubs) - 130 bis, rue de Belfort, BP 939,25021 BESANCON Cedex - 25021 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion des fichiers informatiques. Analyse financière ; consultation en matière financière ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.