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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEFA Aviation
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CEFA SIM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CEFA SIM
CEFA Aviation, SAS

Numéro de dépôt :
3685158
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2019
CEFA SIM de CEFA Aviation

Présentation de la marque CEFA SIM

Déposée le 20 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEFA Aviation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEFA SIM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEFA Aviation domicilié(e) 1 Rue de Rimbach - 68190 - RAEDERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 345 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEFA Aviation domicilié(e) 1 Rue de Rimbach - 68190 - RAEDERSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEFA SIM est expirée depuis le 20 octobre 2019.

CEFA Aviation a également déposé les autres marques suivantes : CEFAsim , CEFA VIEW , CEFA , CEFA FAS , CEFA FAS , CEFA , CEFA AVIATION , CEFA AVIATION , CEFA LINK


CEFA Aviation, SAS - 1 Rue de Rimbach - 68190 - RAEDERSHEIM - France - SIREN 432345114


CEFA Aviation - 1 Rue de Rimbach - 68190 - RAEDERSHEIM - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation et formation des personnels pilotes et de techniciens de maintenance d'aeronefs ; informations en matière de d'éducation. Production de films sur bandes vidéo. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.