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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEFA AVIATION
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CEFA AVIATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEFA AVIATION
CEFA AVIATION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3685155
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2029
CEFA AVIATION de CEFA AVIATION

Présentation de la marque CEFA AVIATION

Déposée le 20 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEFA AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEFA AVIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEFA AVIATION domicilié(e) 45 rue de la Fecht - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 345 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque CEFA AVIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEFA AVIATION arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.

CEFA AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : CEFA SIM , CEFAsim , CEFA VIEW , CEFA , CEFA FAS , CEFA FAS , CEFA , CEFA AVIATION , CEFA LINK


CEFA AVIATION, Société par Actions Simplifiée - 45 rue de la Fecht - 68000 - COLMAR - France - SIREN 432345114


Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques - 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 11 juillet 2019 - Changement d'adresse n°762748 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2019 n°2714693 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation et formation des personnels pilotes et de techniciens de maintenance d'aeronefs ; informations en matière de d'éducation. Production de films sur bandes vidéo. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.