Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Mastère Français en Ostéopathie
Numéro de dépôt :
3937079
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Mastère Français en Ostéopathie
Déposée le 26 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEESO et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEESO Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mastère Français en Ostéopathie »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEESO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°642181 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03