Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEE
/
RESCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESCOM
CEE (SA)

Numéro de dépôt :
1612546
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2000

Présentation de la marque RESCOM

Déposée le 31 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEE domicilié(e) 141 avenue de Verdun, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque RESCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESCOM est expirée depuis le 31 janvier 2000.

CEE a également déposé les autres marques suivantes : PROSATIN , SAO 22 , SAO 18 , PROCOM


CEE (SA) - 141 avenue de Verdun, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information, et plus particulièrement systèmes, équipements, logiciels qui permettent la communication et la télécommunication dans les réseaux de communications, la gestion et le suivi d'informations à distance