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Marques déposées par monsieur CEDRYCH Jean Sébastien
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LE SCEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SCEAU
Mr CEDRYCH Jean Sébastien

Numéro de dépôt :
3141959
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2012
LE SCEAU de CEDRYCH Jean Sébastien

Présentation de la marque LE SCEAU

Déposée le 16 janvier 2002 par monsieur CEDRYCH Jean Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est monsieur CEDRYCH Jean Sébastien domicilié(e) Chez Mmme CONSOLONI Martine, Place de l'aire, LASCOURS, 13360 ROQUEVAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CEDRYCH Jean Sébastien - France.

La marque LE SCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SCEAU est expirée depuis le 16 janvier 2012.

CEDRYCH Jean Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : SC1 SEBASTIEN CEDRYCH


Mr CEDRYCH Jean Sébastien - Chez Mmme CONSOLONI Martine, Place de l'aire, LASCOURS, 13360 ROQUEVAIRE - France


Mr CEDRYCH Jean Sébastien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Matériels de sport notamment : Clubs de golf.