Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOXIC
Cédrick SENE
Rony ROMAIN

Numéro de dépôt :
3749863
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TOXIC de Cédrick SENE

Présentation de la marque TOXIC

Déposée le 28 juin 2010 par Cédrick SENE et Rony ROMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOXIC »

Les déposants sont Cédrick SENE domicilié(e) 321 Résidence Van Gogh Providence - 97139 - LES ABYMES - France et Rony ROMAIN domicilié(e) 312 Résidence Les Surelles - 97139 - LES ABYMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédrick SENE domicilié(e) 321 Résidence Van Gogh Providence - 97139 - LES ABYMES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Cédrick SENE - 321 Résidence Van Gogh Providence - 97139 - LES ABYMES - France

Rony ROMAIN - 312 Résidence Les Surelles - 97139 - LES ABYMES - France


Cédrick SENE - 321 Résidence Van Gogh Providence - 97139 - LES ABYMES - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554679 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Stickers automobiles, housse téléphone mobile, tee-shirts.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.