Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES RUCHERS DE LA MASSANE
M. Cédric Vouillon

Numéro de dépôt :
4378450
Date de dépôt :
24/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2027
LES RUCHERS DE LA MASSANE de Cédric Vouillon

Présentation de la marque LES RUCHERS DE LA MASSANE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2017 par monsieur Cédric Vouillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RUCHERS DE LA MASSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est monsieur Cédric Vouillon domicilié(e) rue du 14 juillet 1789 - 66150 - Arles sur Tech - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cédric Vouillon domicilié(e) rue du 14 juillet 1789 - 66150 - Arles sur Tech - France.

La marque LES RUCHERS DE LA MASSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHERS DE LA MASSANE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.


M. Cédric Vouillon - rue du 14 juillet 1789 - 66150 - Arles sur Tech - France


M. Cédric Vouillon - rue du 14 juillet 1789 - 66150 - Arles sur Tech - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Pâtisseries ; confiserie ; miel ; vinaigre ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;

Sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).