Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOURBILLON
M. Cédric TESSIER
Mlle Rebecca GUTIERREZ

Numéro de dépôt :
4046862
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
LE TOURBILLON de Cédric TESSIER

Présentation de la marque LE TOURBILLON

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par monsieur Cédric TESSIER et mademoiselle Rebecca GUTIERREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TOURBILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Les déposants sont monsieur Cédric TESSIER domicilié(e) 113 Rue Cardinet - 75017 - PARIS - France et mademoiselle Rebecca GUTIERREZ domicilié(e) 113 Rue Cardinet - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie DE LA VARENDE domicilié(e) Avocat, 7 Rue de Surène - 75008 - PARIS - France.

La marque LE TOURBILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOURBILLON est expirée depuis le 14 novembre 2023.


M. Cédric TESSIER - 113 Rue Cardinet - 75017 - PARIS - France

Mlle Rebecca GUTIERREZ - 113 Rue Cardinet - 75017 - PARIS - France


Mme. Valérie DE LA VARENDE - Avocat, 7 Rue de Surène - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.