Ingeciel
Présentation de la marque Ingeciel
Déposée le 4 janvier 2007 par Cédric STEHLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ingeciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-06 du 9 février 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ingeciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ingeciel arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2017 n°2637768 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-19
Inscription le 17 octobre 2017 - Immatriculation de société n°709686 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17
Errata sur les renouvellements - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2017 n°2637768 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-01-19