Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BATTLE AFRO
M. Cédric SITHA-DEPAGET
BATTLE AFRO, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4193492
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BATTLE AFRO de Cédric SITHA-DEPAGET

Présentation de la marque BATTLE AFRO

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2015 par monsieur Cédric SITHA-DEPAGET et BATTLE AFRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATTLE AFRO »

Les déposants sont monsieur Cédric SITHA-DEPAGET domicilié(e) 32 RUE JEAN BAPTISTE CLEMENT - 91130 - RIS ORANGIS - France et BATTLE AFRO, ASSOCIATION domicilié(e) 11 RUE CAILLAUX - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cédric SITHA-DEPAGET domicilié(e) 32 RUE JEAN BAPTISTE CLEMENT - 91130 - RIS ORANGIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 41


M. Cédric SITHA-DEPAGET - 32 RUE JEAN BAPTISTE CLEMENT - 91130 - RIS ORANGIS - France

BATTLE AFRO, ASSOCIATION - 11 RUE CAILLAUX - 75013 - PARIS - France - SIREN 7


M. Cédric SITHA-DEPAGET - 32 RUE JEAN BAPTISTE CLEMENT - 91130 - RIS ORANGIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680312 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.