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Marques déposées par monsieur CEDRIC SCHOUARTZ
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SUBLIS Dominoterie
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUBLIS Dominoterie
Monsieur CEDRIC SCHOUARTZ
Monsieur DAMIEN DENTINGER

Numéro de dépôt :
4401829
Date de dépôt :
06/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SUBLIS Dominoterie de CEDRIC SCHOUARTZ

Présentation de la marque SUBLIS Dominoterie

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par monsieur CEDRIC SCHOUARTZ et monsieur DAMIEN DENTINGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBLIS Dominoterie »

Les déposants sont monsieur CEDRIC SCHOUARTZ domicilié(e) 62 ROUTE DE BRACH - 33480 - SAINTE-HELENE - France et monsieur DAMIEN DENTINGER domicilié(e) 16 av jean larrieu residence les serres de l'ermitage - 33170 - GRADIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUBLIS, Monsieur DAMIEN DENTINGER domicilié(e) 16 av jean larrieu residence les serres de l'ermitage - 33170 - GRADIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

CEDRIC SCHOUARTZ a également déposé les autres marques suivantes : SUBLIS Dominoterie


Monsieur CEDRIC SCHOUARTZ - 62 ROUTE DE BRACH - 33480 - SAINTE-HELENE - France

Monsieur DAMIEN DENTINGER - 16 av jean larrieu residence les serres de l'ermitage - 33170 - GRADIGNAN - France


SUBLIS, Monsieur DAMIEN DENTINGER - 16 av jean larrieu residence les serres de l'ermitage - 33170 - GRADIGNAN - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 18 décembre 2018 - Rejet total n°742610 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.