Déposée par voie électronique le 5 novembre 2019 par monsieur CEDRIC SANSOULH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOGASP! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-48 du 29 novembre 2019.
Le déposant est monsieur CEDRIC SANSOULH domicilié(e) 12 Rue Maurice Michaud - 16710 - Saint Yrieix sur Charente - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CEDRIC SANSOULH domicilié(e) 12 Rue Maurice Michaud - 16710 - Saint Yrieix sur Charente - France.
La marque NOGASP! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOGASP! arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.
Monsieur CEDRIC SANSOULH - 12 Rue Maurice Michaud - 16710 - Saint Yrieix sur Charente - France
Monsieur CEDRIC SANSOULH - 12 Rue Maurice Michaud - 16710 - Saint Yrieix sur Charente - France
Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire ; aliments à base de poisson ; amandes moulues ; boissons lactées où le lait prédomine ; en-cas à base de fruits ; concentrés à base de légumes pour la cuisine ; concentrés à base de fruits pour la cuisine ; fromages ; fruits confits ; compositions de fruits transformés ; légumes transformés ; salades de fruits ; aucun de ces produits n’incluant des compléments alimentaires ou des compléments alimentaires sous forme de protéines ;
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; boissons à base de café, de thé, de cacao ; aucun de ces produits n’incluant des compléments alimentaires ou des compléments alimentaires à base de céréales, des compléments nutritionnels à base de céréales, pain santé, bonbons énergétiques et nutritionnels (à usage non médical) ;
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; aucun de ces produits n’incluant d’aliments pour animaux ;
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ; aucun de ces produits n’incluant des boissons énergisantes, les boissons à base de plantes, le concentré d’énergie (à but non médical) ;
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons ;
Diffusion d'annonces publicitaires; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); publicité télévisée et radiophonique; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité en ligne sur les réseaux sociaux; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; présentation et regroupement de produits pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant à la clientèle de les voir, de les commander et de les acheter commodément, dans des magasins de vente au détail ou en gros, dans des centres commerciaux, par correspondance, sur catalogue, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance; démonstration de produits; services d'achat-vente de biens d'occasion (activités commerciales); services de dépôt-vente de biens d'occasion (activités commerciales); services d'achat; services d'agences d'achat; services d'achat de produits d'occasion; services de magasin de vente au détail (ou en gros); services d'achat et de vente au détail dans des commerces, par catalogue ou par le biais de réseaux informatiques mondiaux de produits d'occasion; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits d'occasion; intermédiation commerciale en matière de contrats d'achat et de vente de produits; négociation de contrats en matière d'achat et de vente de produits; diffusion d'informations et de conseils commerciaux à destination de la clientèle; traitement administratif des commandes d'achat; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation et réalisation de manifestations de ventes de produits d'occasion; organisation et tenue de ventes de produits d'occasion; promotion des ventes pour des tiers; promotion des produits et services de tiers par l'intermédiaire de programmes de cartes de fidélité; organisation de programmes de fidélisation de la clientèle à buts commerciaux, promotionnels ou publicitaires; organisation d'opérations promotionnelles et de jeux promotionnels en vue de la fidélisation de la clientèle; services de promotion de produits et services pour des tiers au moyen de cartes de fidélité et de bons d'achat ; aucun de ces services ne concernant l'achat et la vente, ainsi que l'importation et l'exportation de jouets et d'aliments pour animaux ;
Transport; emballage et entreposage de marchandises; services d'autopartage ; distribution et livraison de colis ; distribution et livraison de commandes passées sur Internet ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; services de logistique en matière de transport ; ramassage de produits recyclables [transport] ; transport et entreposage de déchets ;
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire ; services de bars ; services de cantine ; informations et conseils en matière de préparation de repas ; services de restaurants ; services de snack-bars ; services de traiteur ;
Culture de plantes ; destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépinière ; services de jardinerie.
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