Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Accessibles
Cédric POIRIER

Numéro de dépôt :
3543072
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2017
Les Accessibles de Cédric POIRIER

Présentation de la marque Les Accessibles

Déposée le 7 décembre 2007 par Cédric POIRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Accessibles »

Le déposant est Cédric POIRIER domicilié(e) 14 Chemin de Valette,87510 NIEUL - 87510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric POIRIER domicilié(e) 14 Chemin de Valette,87510 NIEUL - 87510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Accessibles est expirée depuis le 7 décembre 2017.

Cédric POIRIER a également déposé les autres marques suivantes : Négo Construction , SUBLIMMO , SOS RADON , TOP CREDIT (S) , Le Chasseur Immobilier , SOS Rachat de crédits , SudOuestService Crédits , FRANCE Réméré , PLANÈTE INVESTISSEMENT


Cédric POIRIER - 14 Chemin de Valette,87510 NIEUL - 87510 - France


Cédric POIRIER - 14 Chemin de Valette,87510 NIEUL - 87510 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet partiel n°483060 - Publication au BOPI 2008-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Distribution de journaux ;

Architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.