Déposée le 7 décembre 2007 par Cédric POIRIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Accessibles »
Le déposant est Cédric POIRIER domicilié(e) 14 Chemin de Valette,87510 NIEUL - 87510 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric POIRIER domicilié(e) 14 Chemin de Valette,87510 NIEUL - 87510 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cédric POIRIER - 14 Chemin de Valette,87510 NIEUL - 87510 - France
Cédric POIRIER - 14 Chemin de Valette,87510 NIEUL - 87510 - France
Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet partiel n°483060 - Publication au BOPI 2008-10-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Distribution de journaux ;
Architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.
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