Déposée par voie électronique le 6 août 2013 par monsieur CEDRIC PICHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Moderni'thé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est monsieur CEDRIC PICHON domicilié(e) APPT A46, 1 ALLEE CHARLES MALPEL - 31300 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CEDRIC PICHON domicilié(e) APPT A46, 1 ALLEE CHARLES MALPEL - 31300 - TOULOUSE - France.
La marque Le Moderni'thé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moderni'thé est expirée depuis le 6 août 2023.
M. CEDRIC PICHON - APPT A46, 1 ALLEE CHARLES MALPEL - 31300 - TOULOUSE - France
M. CEDRIC PICHON - APPT A46, 1 ALLEE CHARLES MALPEL - 31300 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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