Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ENFANTS DE LA PATRIE
Cédric MICHEL

Numéro de dépôt :
1260677
Date de dépôt :
08/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1993
LES ENFANTS DE LA PATRIE de Cédric MICHEL

Présentation de la marque LES ENFANTS DE LA PATRIE

Déposée le 8 avril 1983 par Cédric MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ENFANTS DE LA PATRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cédric MICHEL domicilié(e) 46, avenue du Maréchal JOFFRE, 92000 NANTERRE. Laurent NICOSIA, 16, rue Le Sueur, 75016 PARIS. Philippe MAHLER, 1, rue Adjudant REAU, 75020 PARIS. François NICOSIA, 3, rue des Epinettes, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL - France.

La marque LES ENFANTS DE LA PATRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ENFANTS DE LA PATRIE est expirée depuis le 8 avril 1993.

Cédric MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : PROXYMO , Pollen AM , pécho pas pécho , 3615 CONCEPT , SOCIETE SECRETE , CRAZY DANDY , (Marque figurative) , JOUISSANCE COLLECTIVE


Cédric MICHEL - 46, avenue du Maréchal JOFFRE, 92000 NANTERRE. Laurent NICOSIA, 16, rue Le Sueur, 75016 PARIS. Philippe MAHLER, 1, rue Adjudant REAU, 75020 PARIS. François NICOSIA, 3, rue des Epinettes, 75017 PARIS. - France


MICHEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Disques, bandes magnétiques enregistrées, vidéo disques, vidéo cassettes, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton.Badges, bijoux de fantaisie ou autres.Papiers et articles en papier.Cartons et articles en carton.Imprimés, journaux périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, affiches, posters, (papeteries matières adhésives).Matériaux pour artistes, vêtements, sweet shirts, tee shirts, bottes, souliers et pantoufles y compris.Divertissement, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Locations de films, d'enregistrements phonographiques.Distribution de journaux. Organisations de concours en matière d'éducation et de divertissement et plus particulièrement de groupe musical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.