Marque expirée - Marque en non vigueur
SPORTS ELEMENTS
Numéro de dépôt :
3503274
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017
Présentation de la marque SPORTS ELEMENTS
Déposée le 23 mai 2007 par cédric Meunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTS ELEMENTS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS ELEMENTS est expirée depuis le 23 mai 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-29
Republication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29