Déposée le 9 juillet 2007 par Cédric Mavon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio box »
Le déposant est Cédric Mavon domicilié(e) 13 rue sainte lucie,31300 TOULOUSE - 31300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric Mavon domicilié(e) 13 rue sainte lucie,31300 TOULOUSE - 31300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio box est expirée depuis le 9 juillet 2017.
Cédric Mavon - 13 rue sainte lucie,31300 TOULOUSE - 31300 - France
Cédric Mavon - 13 rue sainte lucie,31300 TOULOUSE - 31300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Inscription le 29 août 2011 - Concession de licence n°556871 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29
Inscription le 6 septembre 2011 - Changement d'adresse n°557294 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06
Inscription le 14 décembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°564536 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14
Inscription le 14 décembre 2011 - Concession de licence n°564535 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14
Inscription le 14 novembre 2012 - Résiliation de licence n°588646 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14
Inscription le 27 novembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°589448 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27
Inscription le 27 novembre 2012 - Résiliation de licence n°589445 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27
Inscription le 27 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589446 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27
Inscription le 27 novembre 2012 - Concession de licence n°589447 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27
Inscription le 27 novembre 2012 - Résiliation de licence n°589444 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27
Inscription le 9 février 2017 - Résiliation de licence n°694345 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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