Déposée par voie électronique le 2 décembre 2009 par Cédric Lefoul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARTAPLAC »
Le déposant est Cédric Lefoul domicilié(e) 53 Rue Henri Cloppet - 78110 - Le Vesinet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric Lefoul domicilié(e) 53 Rue Henri Cloppet - 78110 - Le Vesinet - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cédric Lefoul - 53 Rue Henri Cloppet - 78110 - Le Vesinet - France
Cédric Lefoul - 53 Rue Henri Cloppet - 78110 - Le Vesinet - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 1 août 2011 - Transmission totale de propriété n°554933 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01
Inscription le 1 août 2011 - Concession de licence n°554934 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01
Inscription le 14 septembre 2011 - Concession de licence n°557776 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14
Inscription le 27 octobre 2011 - Concession de licence n°560673 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27
Inscription le 23 novembre 2011 - Concession de licence n°562915 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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