Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BC
M. Cédric LE BRIS
Mlle Edurne INZA

Numéro de dépôt :
4071938
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BC de Cédric LE BRIS

Présentation de la marque BC

Déposée par voie électronique le 26 février 2014 par monsieur Cédric LE BRIS et mademoiselle Edurne INZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BC »

Les déposants sont monsieur Cédric LE BRIS domicilié(e) Résidence Venise, 3 allée des iris - 64600 - ANGLET - France et mademoiselle Edurne INZA domicilié(e) Residence venise, 3 allée des iris - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cédric LE BRIS domicilié(e) Résidence Venise, 3 allée des iris - 64600 - ANGLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 35


M. Cédric LE BRIS - Résidence Venise, 3 allée des iris - 64600 - ANGLET - France

Mlle Edurne INZA - Residence venise, 3 allée des iris - 64600 - ANGLET - France


M. Cédric LE BRIS - Résidence Venise, 3 allée des iris - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669729 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Porte-clefs de fantaisie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.