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Marques déposées par monsieur Cédric GERMA
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ART I PA L ART DU PAIN & DE LA PATISSERIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ART I PA L ART DU PAIN & DE LA PATISSERIE
M. Cédric GERMA

Numéro de dépôt :
3879365
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ART I PA L ART DU PAIN & DE LA PATISSERIE de Cédric GERMA

Présentation de la marque ART I PA L ART DU PAIN & DE LA PATISSERIE

Déposée le 6 décembre 2011 par monsieur Cédric GERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ART I PA L ART DU PAIN & DE LA PATISSERIE »

Le déposant est monsieur Cédric GERMA domicilié(e) 10 rue Théodore Géricault - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cédric GERMA domicilié(e) 10 rue Théodore Géricault - 66000 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43


M. Cédric GERMA - 10 rue Théodore Géricault - 66000 - PERPIGNAN - France


M. Cédric GERMA - 10 rue Théodore Géricault - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581779 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.