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Marques déposées par CEDRIC FONTAINE
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Graines de Broc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Graines de Broc
CEDRIC FONTAINE

Numéro de dépôt :
3768871
Date de dépôt :
23/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2020
Graines de Broc de CEDRIC FONTAINE

Présentation de la marque Graines de Broc

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2010 par CEDRIC FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Graines de Broc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est CEDRIC FONTAINE domicilié(e) 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDRIC FONTAINE domicilié(e) 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque Graines de Broc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 20 25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graines de Broc est expirée depuis le 23 septembre 2020.


CEDRIC FONTAINE - 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


CEDRIC FONTAINE - 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.