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Marques déposées par monsieur CEDRIC EPENOY
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MADE IN MORTEAU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MADE IN MORTEAU
M. CEDRIC EPENOY

Numéro de dépôt :
3997700
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MADE IN MORTEAU de CEDRIC EPENOY

Présentation de la marque MADE IN MORTEAU

Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par monsieur CEDRIC EPENOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN MORTEAU »

Le déposant est monsieur CEDRIC EPENOY domicilié(e) 24 RUE VICTOR HUGO, BP 71002 - 25501 - MORTEAU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CEDRIC EPENOY domicilié(e) 24 RUE VICTOR HUGO, BP 71002 - 25501 - MORTEAU CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CEDRIC EPENOY a également déposé les autres marques suivantes : Rulcy , MICHEL EPENOY , Arvor


M. CEDRIC EPENOY - 24 RUE VICTOR HUGO, BP 71002 - 25501 - MORTEAU CEDEX - France


M. CEDRIC EPENOY - 24 RUE VICTOR HUGO, BP 71002 - 25501 - MORTEAU CEDEX - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737836 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.