Déposée par voie électronique le 5 mars 2015 par monsieur Cedric Deguines et mademoiselle Marie-Hélène Tronquart
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Les déposants sont monsieur Cedric Deguines domicilié(e) APP n°4, 102 rue Général Lambert - 97436 - Saint Leu - France et mademoiselle Marie-Hélène Tronquart domicilié(e) App n°4, 102 rue Général Lambert - 97436 - Saint Leu - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cedric Deguines domicilié(e) APP n°4, 102 rue Général Lambert - 97436 - Saint Leu - France.
La marque DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.
M. Cedric Deguines - APP n°4, 102 rue Général Lambert - 97436 - Saint Leu - France
Mlle Marie-Hélène Tronquart - App n°4, 102 rue Général Lambert - 97436 - Saint Leu - France
M. Cedric Deguines - APP n°4, 102 rue Général Lambert - 97436 - Saint Leu - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 27 décembre 2018 - Changement d'adresse n°744040 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-27
Savons, Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, masques de beauté, maquillage, pinceaux à maquillage, poudre compacte ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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