Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMOSEED DESIGN INTELLIGENCE
Cédric Coussinet

Numéro de dépôt :
3788937
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2020
NOMOSEED DESIGN INTELLIGENCE de Cédric Coussinet

Présentation de la marque NOMOSEED DESIGN INTELLIGENCE

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2010 par Cédric Coussinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOMOSEED DESIGN INTELLIGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est Cédric Coussinet domicilié(e) 19 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 77130 - Montereau-Fault-Yonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric Coussinet domicilié(e) 19 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 77130 - Montereau-Fault-Yonne - France.

La marque NOMOSEED DESIGN INTELLIGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMOSEED DESIGN INTELLIGENCE est expirée depuis le 8 décembre 2020.


Cédric Coussinet - 19 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 77130 - Montereau-Fault-Yonne - France


Cédric Coussinet - 19 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 77130 - Montereau-Fault-Yonne - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.