Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCOOTER EVOLUTION
CEDRIC CHOUKROUN

Numéro de dépôt :
3714174
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SCOOTER EVOLUTION de CEDRIC CHOUKROUN

Présentation de la marque SCOOTER EVOLUTION

Déposée par voie électronique le 18 février 2010 par CEDRIC CHOUKROUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOOTER EVOLUTION »

Le déposant est CEDRIC CHOUKROUN domicilié(e) 14/16 RUE DE L'ORANGERIE - 77184 - EMERAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDRIC CHOUKROUN domicilié(e) 14/16 RUE DE L'ORANGERIE - 77184 - EMERAINVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 39


CEDRIC CHOUKROUN - 14/16 RUE DE L'ORANGERIE - 77184 - EMERAINVILLE - France


CEDRIC CHOUKROUN - 14/16 RUE DE L'ORANGERIE - 77184 - EMERAINVILLE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536556 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.