Marque enregistrée - Marque en vigueur

French FREEHUG
Monsieur Cédric Chevalier

Numéro de dépôt :
4601005
Date de dépôt :
21/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2029
French FREEHUG de Cédric Chevalier

Présentation de la marque French FREEHUG

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2019 par monsieur Cédric Chevalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « French FREEHUG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Cédric Chevalier domicilié(e) 28 rue de la Houssais - 44530 - GUENROUET NDG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cédric Chevalier domicilié(e) 28 rue de la Houssais - 44530 - GUENROUET NDG - France.

La marque French FREEHUG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French FREEHUG arrivera à expiration en date du 21 novembre 2029.


Monsieur Cédric Chevalier - 28 rue de la Houssais - 44530 - GUENROUET NDG - France


Monsieur Cédric Chevalier - 28 rue de la Houssais - 44530 - GUENROUET NDG - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 5 mars 2020 - Retrait partiel n°781903 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-05

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau  ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.