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Marques déposées par monsieur Cedric CARTAN
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PALBANK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALBANK
M. Cedric CARTAN
M. Jérôme CHAILLOU

Numéro de dépôt :
4040560
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2023
PALBANK de Cedric CARTAN

Présentation de la marque PALBANK

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par monsieur Cedric CARTAN et monsieur Jérôme CHAILLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALBANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur Cedric CARTAN domicilié(e) 4 rue GALLAND - 69007 - LYON - France et monsieur Jérôme CHAILLOU domicilié(e) 588 La Forestière - 69700 - CHASSAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cedric CARTAN domicilié(e) 4 rue GALLAND - 69007 - LYON - France.

La marque PALBANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALBANK est expirée depuis le 17 octobre 2023.


M. Cedric CARTAN - 4 rue GALLAND - 69007 - LYON - France

M. Jérôme CHAILLOU - 588 La Forestière - 69700 - CHASSAGNY - France


M. Cedric CARTAN - 4 rue GALLAND - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 20 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651440 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.