Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le téton de Sommières
M. Cédric CADAUREILLE

Numéro de dépôt :
4098808
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2024
Le téton de Sommières de Cédric CADAUREILLE

Présentation de la marque Le téton de Sommières

Déposée par voie électronique le 18 juin 2014 par monsieur Cédric CADAUREILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le téton de Sommières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Cédric CADAUREILLE domicilié(e) 22 CLOS DE FOUILLAQUET - 30420 - CALVISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cédric CADAUREILLE domicilié(e) 22 CLOS DE FOUILLAQUET - 30420 - CALVISSON - France.

La marque Le téton de Sommières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le téton de Sommières est expirée depuis le 18 juin 2024.

Cédric CADAUREILLE a également déposé les autres marques suivantes : LE REPAIRE DES COOKIES


M. Cédric CADAUREILLE - 22 CLOS DE FOUILLAQUET - 30420 - CALVISSON - France


M. Cédric CADAUREILLE - 22 CLOS DE FOUILLAQUET - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 1 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695582 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.