Accueil marques.expert
/
Marques déposées par cedric bolatto
/
La Chocolaterie Suisse
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Chocolaterie Suisse
cedric bolatto
olivier orset

Numéro de dépôt :
3835948
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
La Chocolaterie Suisse de cedric bolatto

Présentation de la marque La Chocolaterie Suisse

Déposée par voie électronique le 31 mai 2011 par cedric bolatto et olivier orset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Chocolaterie Suisse »

Les déposants sont cedric bolatto domicilié(e) 3 rue roger de lessert - 1164 buchillon - Suisse et olivier orset domicilié(e) 107 rue de la curiaz - 73290 - la motte servolex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cedric bolatto domicilié(e) 3 rue roger de lessert - 1164 buchillon - Suisse.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30


cedric bolatto - 3 rue roger de lessert - 1164 buchillon - Suisse

olivier orset - 107 rue de la curiaz - 73290 - la motte servolex - France


cedric bolatto - 3 rue roger de lessert - 1164 buchillon - Suisse


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590158 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.