Déposée par voie électronique le 24 décembre 2013 par monsieur Cedric AUSTRUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STICK MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Le déposant est monsieur Cedric AUSTRUY domicilié(e) 3 RUE DES VERDALES - 34570 - PIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cedric AUSTRUY domicilié(e) 3 RUE DES VERDALES - 34570 - PIGNAN - France.
La marque STICK MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Cedric AUSTRUY - 3 RUE DES VERDALES - 34570 - PIGNAN - France
M. Cedric AUSTRUY - 3 RUE DES VERDALES - 34570 - PIGNAN - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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