Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATY
M. Cédric Agody

Numéro de dépôt :
4367018
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2027
ATY de Cédric Agody

Présentation de la marque ATY

Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par monsieur Cédric Agody auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est monsieur Cédric Agody domicilié(e) 49 Boulevard Paul-Vaillant Couturier - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cédric Agody domicilié(e) 49 Boulevard Paul-Vaillant Couturier - 93100 - Montreuil - France.

La marque ATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATY arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.


M. Cédric Agody - 49 Boulevard Paul-Vaillant Couturier - 93100 - Montreuil - France


M. Cédric Agody - 49 Boulevard Paul-Vaillant Couturier - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.