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Marques déposées par Cédric ACHARD
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CASA NOVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASA NOVA
Cédric ACHARD

Numéro de dépôt :
3492633
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017
CASA NOVA de Cédric ACHARD

Présentation de la marque CASA NOVA

Déposée le 2 avril 2007 par Cédric ACHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA NOVA »

Le déposant est Cédric ACHARD domicilié(e) 0 Rue Jean Monnet,14460 COLOMBELLES - 14460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric ACHARD domicilié(e) 0 Rue Jean Monnet,14460 COLOMBELLES - 14460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 17 19 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA NOVA est expirée depuis le 2 avril 2017.


Cédric ACHARD - 0 Rue Jean Monnet,14460 COLOMBELLES - 14460 - France


Cédric ACHARD - 0 Rue Jean Monnet,14460 COLOMBELLES - 14460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, serurreries métalliques, quincaillerie métallique. Menuiseries intérieures et extérieures métalliques (type fenêtres, portes, volets, portails…) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Extincteurs. Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations éléctriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques, portes, fenêtres, volets, stores et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou indormatique. Systèmes d'alarme ou de détection du feu et ou des effractions. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaires. Appareils ou installations de climatisation. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Feuilles métalliques isolantes. ;

Matériaux de constructions non métalliques, constructions non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), bois de construction, bois façonnés. Menuiseries intérieures et extérieures non métalliques (notamment fenêtres, portes, volets, portails…). ;

Stores d'intérieur et d'extérieur. ;

Maçonnerie, travaux de plâtrerie, réparation de serrures, services d'étanchéité, services de construction et réparation. Pose de menuiseries. Conseil et informations pour la pose, la réparation et la construction de menuiseries. Rénovation ;

Décoration d'intérieure.