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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDRE
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zero Energie fossile
Marque expirée - Marque en non vigueur

zero Energie fossile
CEDRE SARL

Numéro de dépôt :
3575057
Date de dépôt :
14/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/05/2018
zero Energie fossile de CEDRE

Présentation de la marque zero Energie fossile

Déposée le 14 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « zero Energie fossile »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDRE domicilié(e) OPHIRA 1, 1 place Bermond,06560 VALBONNE - 06560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 597 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDRE domicilié(e) OPHIRA 1, 1 place Bermond,06560 VALBONNE - 06560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque zero Energie fossile est expirée depuis le 14 mai 2018.

CEDRE a également déposé les autres marques suivantes : CEDRE , HERBIORISTE , ERGIPLANTES , TIDOM' , CEDRE ENTRE ESTHETIQUE , QUINTONINE , APERIPLANTES , TIDOM' , LE SQUARE DE L'ENSEIGNE , KINTALINE


CEDRE SARL - OPHIRA 1, 1 place Bermond,06560 VALBONNE - 06560 - France - SIREN 418597738


CEDRE - OPHIRA 1, 1 place Bermond,06560 VALBONNE - 06560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.