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Marques déposées par CEDRA Pascale
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NOTRE BASSE-COUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTRE BASSE-COUR
CEDRA Pascale

Numéro de dépôt :
99804917
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2029

Présentation de la marque NOTRE BASSE-COUR

Déposée le 22 juillet 1999 par CEDRA Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRE BASSE-COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est CEDRA Pascale domicilié(e) 470 chemin de Vallun - 14490 - CASTILLON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CEDRA Pascale domicilié(e) 470 chemin de Vallun - 14490 - CASTILLON - France.

La marque NOTRE BASSE-COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOTRE BASSE-COUR arrivera à expiration en date du 22 juillet 2029.


CEDRA Pascale - 470 chemin de Vallun - 14490 - CASTILLON - France


M. CEDRA Pascale - 470 chemin de Vallun - 14490 - CASTILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2009 n°2400149 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-02

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2019 n°2716359 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-26

Volailles élevées en libre parcours ou en plein air. Plats cuisinés à base de volailles élevées en libre parcours ou en plein-air. OEufs de poules élevées en libre parcours ou en plein air. Produits cuisinés à base d'oeufs de poules élevées en libre parcours ou en plein air. Volailles vivantes élevées en libre parcours ou en plein air.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.