Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETRABEL RECORDS
CEDP DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3984248
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2023
TETRABEL RECORDS de CEDP DIFFUSION

Présentation de la marque TETRABEL RECORDS

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDP DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TETRABEL RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDP DIFFUSION domicilié(e) 38 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 140 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDP DIFFUSION, M. Jérôme LECLERE domicilié(e) 38 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France.

La marque TETRABEL RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984248.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRABEL RECORDS est expirée depuis le 19 février 2023.

CEDP DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : Edute-Biblique.com , EVAN DARIKSON , musigram , CEDP DIFFUSION , OLIO


CEDP DIFFUSION, SAS - 38 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France - SIREN 518140132


CEDP DIFFUSION, M. Jérôme LECLERE - 38 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.