Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNEVAL
CEDIS, société anonyme, 8, Boulevard Diderot, 25000 BESANCON.

Numéro de dépôt :
1164064
Date de dépôt :
26/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VIGNEVAL

Déposée le 26 février 1981 par la Société Anonyme (SA) CEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEDIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque VIGNEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque VIGNEVAL est expirée depuis le 26 février 1991.

CEDIS a également déposé les autres marques suivantes : BRICOLA , CEDIS , CUVEE DE MONTIGNAN , (Marque figurative) , CLAIRSOL , TED , LE COMPTOIR DES TRADITIONS , Inter Centre de Culture et de Connaissance , BEBEREVE , MAGECO


CEDIS, société anonyme, 8, Boulevard Diderot, 25000 BESANCON. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription - Concession de licence n°38013 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°26186 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°21082 - Publication au BOPI

Vins.